Un régime juridique pour le podcast ?

Acronyme d’une marque célèbre pour ces baladeurs numériques et du terme anglais « brodcasting » qui signifie diffusion, le podcasting ou encore balladodiffusion consiste pour les auditeurs à aller télécharger des émissions de radios sur des sites web pour les écouter sur leur baladeur Mp3.

Le contenu de ces émissions ainsi que l’utilisation que l’on pourrait en faire suppose une grande vigilance.
En effet bien qu’il n’existe pas à proprement parler un droit du podcast, les dispositions légales s’appliquent à ce nouveau produit notamment en matière commerciale, civile comme pénale avec les conséquences qui s’y attachent.

Le contenu des émissions téléchargées doit éviter la diffamation de toute nature et faire la part entre le droit d’expression journalistique, et le respect de la vie privée.

De même une fois le podcast téléchargé il appartient à son utilisateur de « consommer » son émission pour des besoins exclusivement privé.
Toute reproduction, quelqu’en soit le support et toute diffusion sans autorisation de l’auteur du podcast pourrait donner lieu à une contrefaçon. En effet l’émission, bien que sur un support nouveau, n’en reste pas moins une création sonore originale entrant dans le champ d’application des dispositions du droit d’auteur.

Enfin toute utilisation du podcast qui entretien une confusion entre celui qui l’exploite et son créateur est susceptible de constituer une concurrence déloyale.

Bien qu’à l’heure actuelle l’émergence du podcast dans les nouvelles technologies se conçoit plus à titre gratuit qu’onéreux, les problématiques liées à un contrat de téléchargement ne doivent pas non plus être occultés.

Un podcasteur averti en vos deux !